Conseil d Agglomération du 01 juin 2023




DELIBERATIONS

01 - Mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-060JALONNEMENT CYCLABLE ' ALSACE A VELO ' : itinéraire ' A la découverte de la Forêt d'Exception® ' - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-061ASSAINISSEMENT : adoption du programme pluriannuel d'investissement 2023-2026 - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023
2023-CC-062AMENAGEMENT DE LA RUE DU COLLEGE A BRUMATH : avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023
2023-CC-063ADHESION AU CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT (CEREMA) - Délibération - (sans annexe)12/06/202312/06/2023
2023-CC-064ETABLISSEMENT ET EXPLOITATION DU RESEAU CÂBLE : fin anticipée des conventions - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-056COMPTE DE GESTION 2022 - Délibération - (sans annexe)12/06/202312/06/2023
2023-CC-057COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/06/202312/06/2023

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-059POLITIQUE DE LA VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : octroi de subventions 2023 pour le Contrat de Ville et le Programme de Réussite Educative HBK - Délibération - (sans annexe)12/06/202312/06/2023

21 - Tourisme et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-058PRESENTATION DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE 2023-2026 DE L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE HAGUENAU - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-065MODIFICATION N°3 DU PLUI DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale - Délibération - Annexe - Annexe12/06/202312/06/2023
2023-CC-066MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLUI DE SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER ET ENVIRONS : décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale - Délibération - Annexe - Annexe12/06/202312/06/2023
2023-CC-067OBJECTIFS DE PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX : demande d'exemption pour la commune de Val-de-Moder pour la période 2023-2025 - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023
2023-CC-068ACQUISITION ET CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : zone d'activité de Schweighouse-sur-Moder, rue du Ried - Délibération - Annexe - Annexe12/06/202312/06/2023

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-054CONTRAT DE TERRITOIRE NORD ALSACE AVEC LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE : approbation - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023
2023-CC-055MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE COVOITURAGE A L'ECHELLE DE L'ALSACE DU NORD PORTEE PAR LE PETR : adoption d'une convention de prestation de services - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-069DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L'ELU LOCAL - Délibération - Annexe12/06/202312/06/2023

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CC-052CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)12/06/202312/06/2023
2023-CC-053CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 - Délibération - (sans annexe)12/06/202312/06/2023